> Comptes rendus > COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 DECEMBRE 2008 - approbation du procès verbal du dernier conseil du 27 octobre 2008 Forage Lancement de la procédure dedéclaration d'utilité publique d'un captage d'eau destinée à la consommation humaine. Avenant contrat enfance jeunesse Le dossier des actions en faveur des enfants de 3 à 6 ans est présenté.Le Conseil municipal approuve l'accueil de loisirs sans hébergement pour la tranche de 3 à 6 ans et demande une aide à la CAF pour financer le projet. Un avenant au contrat enfance jeunesse en cours sera signé avec la CAF. Adhésion commune aux syndicats Le Conseil municipal accepte l'adhésion de la commune de Génolhac au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant de la Cèze. Le Conseil Municipal accepte l'adhésion de la commune de Montfaucon au Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'eau et Milieux Aquatiques du Gard Demande de subvention au titre des amendes de police Le Conseil Général doit répartir le produit des amendes de police. Notre commune peut bénéficier de cette aide. Unesubvention sera demandéepourla mise en sécurité du parking du Vieux Clet et le chemin de la Route Vieille( pose de glissières de sécurité) . Régime indemnitaire La modification du régime indemnitaire est adoptée à l'unanimité. Mise en non valeur Certaines créances ne pourront être recouvrées, il est procédé à une mise en non valeur. Virement de crédit Une décision modificative est nécessairepour faire face dans de bonnes conditions aux opérations financières et comptables de la commune Questions diverses - compte rendu des travaux de la CD 51à Clairac - Installation d'une buse chemin de la route vieille - L'entreprise FIOLE va entreprendre des travaux d'urgence sur le réseau d'assainissement. - Distribution du bulletin municipal - Les colis de Noël ont été apportés aux personnes âgées . - La somme de 1787 € a été récoltée au profit du téléthon.