Commune de Meyrannes
  • home
  • Meyrannes
    Bienvenue à Meyrannes Vos vacances à Meyrannes Vous installer à Meyrannes Eglise romane Abri du temps Galeries de photos
  • Actualités
    Actualités Flash Infos
  • Vie pratique
    Artisans & Entreprises Associations Eco Watt Démarches administratives Numéros utiles Salle des fêtes de Clet
  • Mairie
    Bulletins municipaux Conseil municipal Comptes rendus Intercommunalité
  • Contact
    Nous contacter Annuaire touristique Accès à Meyrannes
  • search
  • language

Démarches administratives

Accueil / Vie pratique / Démarches administratives
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Tourisme

Tourisme

Vérifié le 25 Jan 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le secteur du tourisme est particulièrement réglementé (autorisations et déclarations) pour des raisons de protection du consommateur.

  • Exploitation de chambre d'hôtes

Textes de référence

  • Décret n°2016-1412 du 21 octobre 2016 pour le convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude avec un service de restauration par des engins motorisés sur la neige

Services en ligne et formulaires

  • Fiche de déclaration d'accident sur remontées mécaniques et tapis roulants - Informations générales

    Formulaire

  • Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourisme

    Téléservice

  • Demande d'attribution du label "Architecture Contemporaine Remarquable"

    Formulaire

Et aussi

  • Taxe de séjour sur les hébergements touristiques

    Fiscalité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Nous contacter

Commune de Meyrannes

2 rue Royal

30410 Meyrannes - FRANCE

Formulaire de contact

tél. 04 66 24 05 02
Facebook

Liens

Régler facture d'eau par carte bancaire Office du Tourisme Cèze Cévennes Démarches administratives Visite virtuelle Eglise Romane XII Siécle. Certificat d'immatriculation

Intercommunalité

Communauté de communes de Cèze CévennesCommunauté de communes de Cèze Cévennes
Prefecture du GardPrefecture du Gard
La Region OccitanieLa Region Occitanie
Departement du GardDepartement du Gard

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact par email

Contact par mail

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre mairie qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.

Vos données personnelles reçues sont conservées par notre mairie pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre mairie en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé. Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre mairie :

Par voie électronique : à l’adresse dpo@meyrannes.fr
Par voie postale : à l’attention de monsieur le maire, Commune de Meyrannes, 2 rue Royal, 30410 Meyrannes - FRANCE


Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL :
Par voie électronique : www.cnil.fr
Par courrier postal : CNIL, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07


 

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes